Services de dépositaire

RCB Bank Ltd, Luxembourg Branch offre en corollaire des services de dépositaire et d'administration d'instruments financiers pour le compte de clients, y compris la garde et les services connexes pour les titres des clients.

RCB coopère avec les principaux dépositaires mondiaux de titres tels qu’Euroclear et Clearstream, avec lesquels il a conclu des accords interdépositaires. La comptabilité des titres émis par des institutions russes est menée en coopération avec le dépositaire de JSC Bank VTB.

Principales caractéristiques des services de dépositaire
  • Comptabilité et dépôt des titres des clients;
  • Rapports réguliers et relevés sur les portefeuilles de titres des clients;
  • Perception et distribution des dividendes, des coupons et autres revenus provenant des opérations sur titres;
  • Informer les clients des actions de l'entreprise sur la base des notifications reçues de déposants tiers.
Services de dépositaire
Gestion d'un compte de garde (portefeuille)
Frais de garde
(facturation trimestrielle) 1
0,15% p.a. (min. 100 EUR par an)
Gestion mensuelle d'un compte ségrégé pour un client auprès d'un sous-dépositaire (Euroclear, Clearstream, VTB), par compte de sous-dépositaire La facturation de la gestion mensuelle se fait sur la base de factures individuelles
Transferts de dépositaire
Transfert de titres DVP ou FOP à/depuis le service de dépositaire externe 50 EUR
Modification ou annulation d'un ordre auprès d'un dépositaire externe 15 EUR
Opérations sur titres (OST), taxation
Transmission de notifications d'OST reçues de la part de sous-dépositaires/émetteurs à un client Gratuit
Demandes d'informations concernant une OST initiées par le client auprès d'un sous-dépositaire 50 EUR par demande
OST initiée par l'émetteur ex. nouvelle émission/échange de titres, rachat après liquidation, liquidation, etc. Gratuit
OST/ informations à fournir à l'émetteur, à la discrétion du client: augmentation de capital, introduction en bourse, offre d'échange, conversion, exercice de bons de souscription, dividende facultatif, fonds de réinvestissement et autres 50 EUR par instruction
OST à la discrétion du client pour instruction de vote 50 EUR par instruction de vote
Attestation relative aux avoirs du client pour les marchés concernés par le biais du sous-dépositaire 50 EUR par attestation
Assistance en vue de l'obtention d'une exonération fiscale directement auprès d'un émetteur en vertu d'un traité de double imposition Facturation individuelle à la demande du client sur une base ponctuelle, min. 50 EUR, max. 250 EUR
Autres services de dépositaire2
Traitement manuel des instructions de dépositaire reçues sur papier/par fax 20 EUR
Transfert des revenus d'un compte de client à des tiers Facturation en fonction des commissions de paiements / transferts
Obtention d'un relevé auprès d'un dépositaire externe, sur demande 50 EUR par relevé
Relevé de portefeuille supplémentaire (tout relevé demandé par le client en plus du relevé de portefeuille mensuel) 5 EUR par relevé supplémentaire

1Les frais sont comptabilisés sur la base de la valeur de marché de la participation du client. Si la valeur de marché n'est pas disponible, le nominal est utilisé pour les obligations; pour les actions, un prix par défaut de 2 EUR par action est appliqué. Le tarif de garde standard est applicable aux titres internationaux, US, GB, IE, RU. La garde de titres dans d'autres marchés locaux peut entraîner des coûts supplémentaires.
2Les frais de tiers (frais d'agence des Global Depositary Receipt (GDR), frais de notaire, frais de port , etc.) doivent être remboursés par le client au prix coûtant.

Avantages des services de dépositaire
  • La possibilité de conclure un contrat de dépositaire dédié uniquement à la garde des titres en dépôt auprès de RCB Bank Ltd, Luxembourg Branch;
  • Tarifs concurrentiels et approche individuelle.